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04/02/2006 20:51
Message
#1
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Père fouettard Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.964 Inscrit : 10/08/2005 Lieu : sur terre (le plus souvent) Membre no 10.128 |
Pour ceux qui avaient cru que la directive était morte enterrée avec le Non majoritaire lors du 29 mai eh bien il va falloir se rendre à l'évidence... La directive Bolkestein est de retour 8 mois après le 29 mai !
La directive Bolkestein organise la déréglementation des services. Contre la majorité des citoyens, le Parlement européen prévoit d'adopter ce texte le 14 février prochain ! Pour ceux qui le veulent, le journal l'Humanité publie le texte intégral de cette directive dans son supplément "humanité hebdo" comme il l'avait fait avec le texte de la Constitution européenne (avec la partie 3 (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/mrgreen2.gif) ) lorsqu'on voulait nous vendre un truc invendable (la constitution). On peut aussi trouver des infos sur leur site http://www.humanite.presse.fr/journal/doss...tivebolkestein/ ou bien ici aussi : http://www.france.attac.org/a6006 ou encore là : http://www.politis.fr/article1220.html sinon on pourrait remettre ne place un débat sur cette directive comme cela avait été le cas avec le texte sur la Constitution... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_coucou.gif) |
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04/02/2006 20:57
Message
#2
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Producteur Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.326 Inscrit : 19/03/2004 Lieu : Un chouette endroit Membre no 1.888 |
Et on appelle cela la démocratie !!!!
Une honte.... Bordel..il est grand tant de ressortir les pierres à faux et aiguiser à tout và !!! |
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05/02/2006 01:35
Message
#3
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Père fouettard Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.964 Inscrit : 10/08/2005 Lieu : sur terre (le plus souvent) Membre no 10.128 |
L'un des point les plus grave (parmi d'autres... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_kes.gif) ) est celui stipulé et expliqué dans le Chapitre 3, Section 1 (Principe du Pays d'Origine et dérogations), notamment l'article 16 intitulé : Principe du pays d'origine.
C'est le coeur même de cette directive. En faite le Principe du Pays d'Origine (PPO), c'est une machine de guerre contre le modèle social européen (déjà mal en point (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/gloups.gif) ) et ouvre la course au Dumping social, fiscal et environemental. Avec cet article 16, tout principe d'harmonisation sociale et fiscale est impossible. En effet, les Etats membres doivent s'assurer que les prestataires de services ne sont plus soumis qu'aux obligations, règles et lois sociales de leurs pays d'origine, et non plus du pays où ils fournissent un service. Par exemple pour illustrer le côté totalement débile de cette directive par exemple dans l'article 16, point h, on apprend qu'un Etat ne pourra exiger d'un prestataire de service "l'utilisation d'équipement qui font partie intégrante de la prestation de son service". Ainsi, on pourra avec cette directive, trouver en France des salariés qui travailleraient sur un chantier de désamiantage par exemple avec des équipement non homologués ou sans protection, vu que le prestataire du service n'est pas tenu de se conformer à la législation française... Et ce prestataire de service il peut être français à la base, mais il pourra par exemple transférer le siège sociale de son entreprise dans un pays à la législation sociale nulle ou quasi nulle, et faire travailler des salariés français sur la base de la législation du pays où est le siège social et non plus sur la base du droit du travail français... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/gloups.gif) ça promet des délocalisations en série et surtout une dégradation des conditions de sécurité et de travail de tout le monde ! (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/pfff.gif) je vais essayer de vous coller l'article 16 pour que vous puissiez lire de vous même car y a plein de trucs hallucinant quand même !!! Et vous vous ferez votre idée aussi comme ça... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/mrgreen2.gif) |
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05/02/2006 01:50
Message
#4
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Père fouettard Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.964 Inscrit : 10/08/2005 Lieu : sur terre (le plus souvent) Membre no 10.128 |
Voila l'article 16... il est long désolé... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/gloups.gif)
Chapitre III Libre circulation des services SECTION 1 PRINCIPE DU PAYS D'ORIGINE ET DEROGATIONS Article 16 Principe du pays d'origine 1. Les Etats membres veillent à ce que les prestataires soient soumis uniquement aux dispositions nationales de leur Etat membre d'origine relevant du domaine coordonné. Le premier alinéa vise les dispositions nationales relatives à l'accès à l'activité d'un service et à son exercice, et notamment celles régissant le comportement du prestataire, la qualité ou le contenu du service, la publicité, les contrats et la responsabilité du prestataire. 2. L'Etat membre d'origine est chargé du contrôle du prestataire et des services qu'il fournit, y compris lorsqu'il fournit ses services dans un autre Etat membre. 3. Les Etats membres ne peuvent pas, pour des raisons relevant du domaine coordonné, restreindre la libre circulation des services fournis par un prestataire ayant son établissement dans un autre Etat membre, notamment en imposant les exigences suivantes: a) l'obligation pour le prestataire d'avoir un établissement sur leur territoire; b ) l'obligation pour le prestataire de faire une déclaration ou notification auprès de leurs autorités compétentes ou d'obtenir une autorisation de ces dernières, y compris une inscription dans un registre ou dans un ordre professionnel existant sur leur territoire; c) l'obligation pour le prestataire de disposer sur leur territoire d'une adresse ou d'un représentant, ou d'y élire domicile auprès d'une personne agréée; d) l'interdiction pour le prestataire de se doter sur leur territoire d'une certaine infrastructure, y compris un bureau ou un cabinet, nécessaire à l'accomplissement des prestations en cause; e) l'obligation pour le prestataire de respecter les exigences relatives à l'exercice d'une activité de service applicables sur leur territoire; f) l'application d'un régime contractuel particulier entre le prestataire et le destinataire qui empêche ou limite la prestation de services à titre indépendant; g) l'obligation pour le prestataire de posséder un document d'identité spécifique à l'exercice d'une activité de service délivré par leurs autorités compétentes; h) les exigences affectant l'utilisation d'équipements qui font partie intégrante de la prestation de son service; i) les restrictions à la libre circulation des services visées à l'article 20, à l'article 23, paragraphe 1, premier alinéa, et à l'article 25, paragraphe 1. (…) Ce message a été modifié par Fabrick - 05/02/2006 01:53. |
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05/02/2006 11:46
Message
#5
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Vedette Groupe : Membres actifs Messages : 1.242 Inscrit : 23/05/2003 Lieu : nord Cotentin Membre no 44 |
De plus il me semble contradictoire de parler de pays d'origine alors qu'en même temps ' on ' parle de normaliser les lois, la TVA etc.... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/beuh.gif)
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05/02/2006 15:21
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#6
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Admin Groupe : Admin Messages : 32.192 Inscrit : 12/05/2003 Lieu : DivX ou XviD Membre no 2 |
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16/02/2006 22:56
Message
#7
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Figurant Groupe : Membres Messages : 78 Inscrit : 21/05/2005 Lieu : Europe Membre no 8.796 |
(IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/good.gif) C'est quand même pas tout a fait cela la directive voté .
Pour ce qui est de la constitution , elle permettait de bloquer les cotés néfaste de cette directive , surtout au niveau, des services public . C'est d'ailleur pour cela que certains voulait la faire passer avant (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/cling.gif) Mais le vote à été ce qu'il a été , c'est la démocratie . (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/snif.gif) Mais maintenant faut pas se plaindre que n'ayant pas ces textes ( de la constitution) pour se prémunir , et surtout pour la france moins de poid en vote que ce que lui aurait donné la constitution (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/beuh.gif) Certains se sont laissé manipuler à l'époque avec des propos démago , tout cela en leur faisant peur avec la troisième et quatrième partie, alors que ces deux parties n'était en rien sur ce qu'il fallait se décider , puisque ce n'était qu'un récapitulatif, et donc c'est tout ce qui est resté avec le non , et toutes les avancés des deux première parties se sont évaporé (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/ouin.gif) Et juste pour info , c'est quand même le groupe PS du parlement européen qui a présenté cette directive aux votes (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/cling.gif) . C'est un comble (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_lof.gif) |
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19/02/2006 20:46
Message
#8
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Père fouettard Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.964 Inscrit : 10/08/2005 Lieu : sur terre (le plus souvent) Membre no 10.128 |
(IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/aaaa.gif) Ah ah ah (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_ouarf.gif)
Tu l'as pas lu ou pas comprise la constitution, c'est pas possible de tenir un tel discours ???????????????? La constitution devait nous protéger contre les côtés néfastes de la directive Bolkenstein ???????? (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_kes.gif) La manipulation elle vient pas de ceux qui ont voulu faire connaitre à tout le monde ce que contenait la dite constitution dont je te rappelle pour sinistre mémoire que ses promoteurs dont Giscard avaient quand même voulu ne pas nous présenter les partie 3 et 4 tellement ils en étaient (peu) fiers !! Alors dans le genre manipulation, je crois que présenter un texte tronqué à un peuple pour le faire voter, je ne crois pas avoir déjà vu pire !!!!!!!!!!!!!!!!!!! Sinon c'est dans toutes les parties de la Constitution qu'il y a à redire !!! Pas seulement dans les parties 3 ou 4. Par exemple pour ne rester que dans les deux premières : Dans la Partie 1, Article 1-5 alinéa 2 dernier paragraphe : "Les Etats membres facilitent l'accomplissement par l'Union de sa mission et s'abstiennent de toute mesure susceptible de mettre en péril la réalisation des objectifs de l'Union". Alors les objectifs de l'Union sont précisés à l'article 1-3 comme aux alinéas 2 et 3 : "2. L'union offre à ses citoyens un espace de liberté, de sécurité et de justice sans frontières intérieures, et un marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée" alinéa 3. "[...] une économie sociale de marché hautement compétitive, [...]" Donc ce qu'il faut comprendre c'est que on ne peut pas vivre autrement que dans une économie de marché où la concurrence est libre et non faussée ! Toute proposition de politique autre que basée sur une concurrence libre et non faussée serait jugée anti constitutionnelle si ce texte était passé... Va voir aussi l'article 1-30 où on nous dit que la BCE (la banque centrale européenne) est une institution qui a pour objectif de maintenir la stabilité des prix et qu'elle est indépendante. Si tu mets ça en lien avec ce qui est dit dans l'article partie 3 alinéa 188, il faut donc comprendre qu'elle fait ce qu'elle veut et n'est pas tenue de répondre aux décisions et choix politiques des députés normalement élus par les peuples... Bonjour le progrès social et la démocratie !!! Article 1-41 : alinéa 2 et 3, on apprend qu'il faut faire allégence à l'OTAN ! Et en plus on a pour objectif d'augmenter les capacités militaires... Sinon concernant la partie 2, celle où il est question de la "Charte des Principes et des droits fondamentaux", je t'invite à te demander quelle est la différence entre un principe et un droit, dans le domaine juridique ! Un Principe n'a aucune valeur au sens juridique un droit oui. La distinction n'est pas neutre donc... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/mrgreen2.gif) Or, par exemple, l'article 2-83 - Egalité entre les femmes et les hommes" est un principe et non un droit ! Dans l'article 2-94 sur la Sécurité sociale et l'aides sociale, je ne saurais que trop te conseiller d'aller lire les annexes à la Constitution qui sont essentielles dans la mesure où elles sont le "texte-guide" de l'interprétation du texte de la constitution (c'est une logique issue du droit anglo-saxon d'avoir un texte qui définit comment doivent être interprétés les articles d'un texte de loi). Donc si tu vas dans les annexes (qui n'ont rien d'annexe ! (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/gniark.gif) ), tu peux lire comme explication à cet article 2-94 : "Le principe [de la sécurité sociale]... La référence à des services sociaux vise les cas dans lesquels de tels services ont été instaurés pour assurer certaines prestations, mais n'implique aucunement que de tels services doivent être créés quand il n'en existe pas." En gros on a là l'expression du vide de la fameuse "charte des Droits et Principes" mise en avant pour dire que ce sera mieux. Vachement mieux puisque là où n'existe pas une sécurité sociale par exemple, ben cela n'implique en rien qu'il faille en créer une. Donc pour les pays qui viennent de rentrer dans l'union ben ils auraient même pas pu s'appuyer sur ce texte pour améliorer leur condition de vie... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/gloups.gif) J'arrête là les exemple, mais je suis ouvert à toute discussion sur ces textes de merde qu'on essaye de nous revendre par tous les moyens. Et il faut aussi arrêter de culpabiliser tous ceux qui on voté NON, car franchement il faut être soit de mauvaise foi, soit un libéral convaincu, soit un total ignard sur la question pour prétendre que ces textes sont une avancée !!!!!!!!!!!!! Sinon que le PSE (et non pas le PS qui en est une composante) soit pour ces textes n'est pas un comble, c'est logique dans la mesure où ils ont fait campagne pour le Oui. Donc je ne vois pas de changement et encore moins de contradiction... Le comble c'est qu'il y ait encore des gens qui puissent tenir le discours que tu tiens sur le texte de la constitution et sur la directive Bolkenstein qui sont tous deux inscrits dans une logique libérale et contraires au progrés social ! (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/evil.gif) (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/evil.gif) |
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20/02/2006 21:51
Message
#9
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Père fouettard Groupe : Super Modérateurs Messages : 6.964 Inscrit : 10/08/2005 Lieu : sur terre (le plus souvent) Membre no 10.128 |
(IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_kes.gif) ... Bon alors ? on relit sa Constitution et sa directive pour vérifier ? (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_kes.gif)
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20/02/2006 23:04
Message
#10
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Star Groupe : Membres Messages : 1.429 Inscrit : 22/11/2004 Lieu : Cachan Membre no 5.405 |
Moi, j'attend le plan B ! (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/aga.gif)
Ok, je sors... (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/an_ouarf.gif) |
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20/02/2006 23:14
Message
#11
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Jeune premier(e) Groupe : Membres Messages : 460 Inscrit : 15/09/2005 Membre no 10.978 |
Bonjour Fabrick.
J'ai lu un paquet de tes messages. Tous plus intéressants les uns que les autres. Tu parles avec tes tripes, vieux frère. Et tes tripes bénéficient d'un outil redoutable qui est un paquet de neurones. Ceci te permet d'analyser, de t'exprimer, trés adroitement, je dois le reconnaître. Sauf que ce n'est pas le paquet de neurones qui domine. J'ai vu ton discours se politiser, au fur et à mesure. Tes prises de position ont été de plus en plus affirmées sur le coté social et maintenant, sur cette construction de l'europe qui se heurte à la dimension tout fric des us... Je me revois, identique à toi, niant la perte de nos valeurs, ou plutôt et surtout, refusant leur remplacement. Plutôt que de critiquer une construction européenne qui, malgré qu'elle ait été initiée aprés guerre avec les accords "acier-charbon" indispensables à l'époque, ne pourrait-tu, comme d'autres, considérer qu'arriver à faire vivre ensembles des pays d'une telle diversité est loin d'être évident. Ramener au coeur de n'importe quel débat des problèmes politiques ou religieux est maintenant du domaine de la futilité. La religion, d'abord. Ou sont nos croisades? L'époque où la chrétienté pouvait lever des armées de nobles pour aller convertir les sauvages et qui firent des millions de morts. Ils en sont reduits à quelques attentats qui réussissent tout juste à entretenir un léger climat d'insécurité. Ridicule. La politique. Lorsque l'on sait, hormis quelques pays d'amérique du sud (anciennes colonnies US!), que les dirigeants sont généralement élus en fonction des moyens dont ils disposent par les financiers qui les appuient. Ne reste plus, effectivement que l'argent. Hé oui Fabrick N'essaie pas de reboucher la mer avec le sable de la plage...j'ai essayé, ça marche pas Lapinos Ce message a été modifié par yvaripper - 20/02/2006 23:19. |
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21/02/2006 00:14
Message
#12
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Ri(n)oModo Groupe : Super Modérateurs Messages : 7.488 Inscrit : 18/10/2003 Lieu : Manaus, au centre de l'Amazonie Membre no 443 |
Air connu:
Putain, où est-ce que j'ai mis mon flingue? |
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21/02/2006 00:26
Message
#13
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Jeune premier(e) Groupe : Membres Messages : 460 Inscrit : 15/09/2005 Membre no 10.978 |
Bonjour Yann,
Tu pourrais préciser...j'ai arrété de parler le sous-entendu, ayant fréquenté trop de politiques. See you Lapinos Ce message a été modifié par yvaripper - 21/02/2006 00:34. |
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21/02/2006 01:56
Message
#14
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Ri(n)oModo Groupe : Super Modérateurs Messages : 7.488 Inscrit : 18/10/2003 Lieu : Manaus, au centre de l'Amazonie Membre no 443 |
Disons que ta vision des choses, peut être réaliste, file un bon coup de blues.
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21/02/2006 11:40
Message
#15
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Réalisateur Groupe : Membres Messages : 4.306 Inscrit : 20/05/2003 Membre no 22 |
La religion, d'abord. Ou sont nos croisades? L'époque où la chrétienté pouvait lever des armées de nobles pour aller convertir les sauvages et qui firent des millions de morts. Je crois que les millions de morts, c'est pour le 20ème siècle. Pour les croisades, cela doit plutôt se compter en dizaines ou peut-être en centaines de milliers de morts. C'est déjà beaucoup, avec les armes dont ils disposaient à l'époque. (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/cling.gif) |
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21/02/2006 11:41
Message
#16
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Producteur Groupe : Membres Messages : 10.947 Inscrit : 20/05/2003 Membre no 15 |
C'est déjà beaucoup, avec les armes dont ils disposaient à l'époque. ouais (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/bof.gif)
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21/02/2006 14:57
Message
#17
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Jeune premier(e) Groupe : Membres Messages : 460 Inscrit : 15/09/2005 Membre no 10.978 |
J'ai peut-être exagéré, mais en tenant compte que ça c'est étalé sur plusieurs siècles, avec pas seulement les croisades mais aussi l'inquisition, de temps en temps, on supprime quelques templiers par-ci, d'autres dizaines d'hérétiques par là....ça doit faire un paquet à la longue. C'est sûr que faire un recencement...
J'ai reçu d'ailleurs un spot qui n'est passée qu'une seule fois sur MTV. Spot au combien révélateur : c'est la comparaison du nombres de morts des twin tower avec celui de l'estimation des victimes d'autres fléaux qui ont pour principale origine la pauvreté...Impressionant. Bizaremment, le gouvernement a interdit la diffusion de ce spot. Bon, tout ça était juste pour dire que la religion et la politique n'ont plus aucun poids à l'heure actuelle. Par contre, quand j'ai répondu au message de Fabrick, l'entête indiquait "hier". Y'aurait-il un pb de date sur les forums. Et Fabrick, quelqu'un a des news? A+ Lapinos |
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21/02/2006 16:23
Message
#18
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Admin Groupe : Admin Messages : 32.192 Inscrit : 12/05/2003 Lieu : DivX ou XviD Membre no 2 |
Fabrick il bosse je pense là (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/cling1.gif)
Sinon, l'Europe ne sert que les intérêts des gros industriels / entreprises. C'est mon avis (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/yahoo1.gif) |
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21/02/2006 16:25
Message
#19
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Master of surround © Groupe : Membres Messages : 10.742 Inscrit : 15/10/2003 Membre no 427 |
Fabrick il bosse je pense là (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/cling1.gif) Disons qu'il est au travail (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/yahoo.gif) Désolé Fabrick, je n'ai pas pu résister. (IMG:http://forum.ripp-it.com/style_emoticons/default/euh.gif) |
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21/02/2006 16:29
Message
#20
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Admin Groupe : Admin Messages : 32.192 Inscrit : 12/05/2003 Lieu : DivX ou XviD Membre no 2 |
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